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	<title>tout-économique - Social et Sociétal</title>
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	<description>Faits de société... par le petit bout de la lorgnette !</description>
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	<title>tout-économique - Social et Sociétal</title>
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	<item>
		<title>Le Sénat vent debout contre la psychiatrie de secteur ?</title>
		<link>https://social-societal.net/le-senat-vent-debout-contre-la-psychiatrie-de-secteur/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[lapsyquichante]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 14 Dec 2025 09:36:18 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[enfance]]></category>
		<category><![CDATA[générations]]></category>
		<category><![CDATA[handicap]]></category>
		<category><![CDATA[jeunesse]]></category>
		<category><![CDATA[santé]]></category>
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		<category><![CDATA[tout-économique]]></category>
		<category><![CDATA[vieillesse]]></category>
		<category><![CDATA[expertise]]></category>
		<category><![CDATA[santé mentale]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>La santé mentale a été consacrée grande cause nationale en 2025, et devrait être reconduite en 2026&#8230; C&#8217;est ainsi que Yannick Neuder, ministre chargé de la Santé et de l’Accès aux soins annonçait-il en grande pompe, le 11/06/2025, un plan &#8230; <a href="https://social-societal.net/le-senat-vent-debout-contre-la-psychiatrie-de-secteur/">Continuer la lecture <span class="meta-nav">&#8594;</span></a></p>
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										<content:encoded><![CDATA[<p>La <em>santé mentale</em> a été consacrée grande cause nationale en 2025, et devrait être reconduite en 2026&#8230;</p>



<p>C&rsquo;est ainsi que Yannick Neuder, ministre chargé de la Santé et de l’Accès aux soins annonçait-il en grande pompe, le 11/06/2025, <a href="https://sante.gouv.fr/actualites-presse/presse/dossiers-de-presse/article/plan-psychiatrie-reperer-soigner-reconstruire" target="_blank" rel="noopener" title="">un plan basé sur 3 axes</a> : <em>repérer, soigner, reconstruire</em>. Sans le moindre financement&#8230; pour compenser la <em>dette envers la psychiatrie publique</em> !</p>



<p>On peut toujours se bercer de bons sentiments et se gargariser de bons mots : ça ne coûte rien !</p>



<p>Le Sénat, lui, s&rsquo;est visiblement emparé du sujet !!!</p>



<p>En commençant par exclure la psychanalyse, au sens très large du terme, du soin psychique. On peut légitimement se demander, pourtant, où en serait celui-ci sans les apports de celle-là, sans pour autant exclure tous les autres&#8230;</p>



<p>Fort heureusement, cet <a href="https://www.senat.fr/enseance/2025-2026/122/Amdt_159.html" target="_blank" rel="noopener" title="amendement 159">amendement 159</a> a été retiré de la loi&#8230;</p>



<p>Voilà qu&rsquo;il souhaite maintenant inscrire (et imposer) dans la loi l’instauration de <em>centres experts en santé mentale</em>, privés, mais abondés par les finances publiques !!! Cherchez l&rsquo;erreur&#8230;</p>



<p>Il est cependant à noter que ceux qui existent déjà sont financés par les deniers publics.</p>



<p>Cette proposition s&rsquo;appuie par ailleurs sur des études contestées, vise une diminution des coûts, sans doute très surestimée, implique une collecte de données dont certains patients pourraient ne pas estimer la portée, et impliquerait des soins standardisés, bien loin de la prise en compte de la singularité de chaque patient. </p>



<p>Au moment où l&rsquo;on commence à voir les effets négatifs (mais tout à fait prévisibles&#8230;) des plateformes PCO (adressées aux enfants atteints de TND), créées en 2018, qui contribuent à l&rsquo;errance médicale et paramédicale des patients et de leurs familles, il conviendrait sans doute de prendre le temps de réfléchir à comment assumer ces impératifs : <em>repérer, soigner, reconstruire</em>, plutôt que de chercher des expédients !</p>



<p></p>



<p><a href="https://www.senat.fr/leg/ppl24-385.pdf" target="_blank" rel="noopener" title="">PROPOSITION DE LOI visant à intégrer les centres experts en santé mentale dans le code de la santé publique</a></p>



<p>Pétition : <a href="https://www.change.org/p/contre-le-d%C3%A9mant%C3%A8lement-de-la-psychiatrie-publique-contre-le-projet-de-loi-n-385" target="_blank" rel="noopener" title="">Contre le démantèlement de la psychiatrie publique &#8211; contre le projet de loi N°385</a></p>



<p><a href="http://www.appeldesappels.org/tam-tam/la-psychiatrie-vendue-a-une-fondation-de-droit-prive-une-proposition-de-loi-scandaleuse-2446.htm">La psychiatrie vendue à une fondation de droit privé Une proposition de loi scandaleuse</a></p>



<p></p>



<p>Remarque intéressante sur <a href="https://www.fondation-fondamental.org/actualites/questions-reponses-sur-la-fondation-fondamental-et-les-centres-experts" target="_blank" rel="noopener" title="">une page de l&rsquo;organisme concerné</a> :</p>



<p><em>D’après une étude de McKinsey publiée en avril 2025, <strong>chaque dollar investi en santé mentale pourrait générer un retour sur investissement de 5 à 6 dollars</strong>. Les troubles mentaux ne bénéficient que de 2 % des dépenses publiques nationales de santé dans le monde, ce qui se traduit par un déficit de financement annuel de 200 à 350 milliards de&nbsp;dollars.</em></p>



<p>Si c&rsquo;est McKinsey qui le dit !!!</p>



<p>La page précise également que <em>le financement des Centres Experts FondaMental est exclusivement public</em>. Pour le bien de qui ?</p><p>The post <a href="https://social-societal.net/le-senat-vent-debout-contre-la-psychiatrie-de-secteur/">Le Sénat vent debout contre la psychiatrie de secteur ?</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></content:encoded>
					
		
		
			</item>
		<item>
		<title>Me-too partout ? Ethique nulle part ?</title>
		<link>https://social-societal.net/me-too-partout-ethique-nulle-part/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[brikabrak]]></dc:creator>
		<pubDate>Sat, 01 Jun 2024 19:18:36 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[conditions de travail]]></category>
		<category><![CDATA[culture]]></category>
		<category><![CDATA[discrimination - exclusion]]></category>
		<category><![CDATA[générations]]></category>
		<category><![CDATA[santé]]></category>
		<category><![CDATA[tout-économique]]></category>
		<category><![CDATA[éthique]]></category>
		<category><![CDATA[me-too]]></category>
		<category><![CDATA[sexisme]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>La société avance parfois contre vents et marées, grâce à l’opiniâtreté de certain(e)s. Et, bien souvent, des combats menés sur des points particuliers viennent révéler d&#8217;autres (dys)fonctionnements, ou, en tout cas des « manières de faire » qui pourraient relever de temps &#8230; <a href="https://social-societal.net/me-too-partout-ethique-nulle-part/">Continuer la lecture <span class="meta-nav">&#8594;</span></a></p>
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										<content:encoded><![CDATA[<p>La société avance parfois contre vents et marées, grâce à l’opiniâtreté de certain(e)s.<br />
Et, bien souvent, des combats menés sur des points particuliers viennent révéler d&rsquo;autres (dys)fonctionnements, ou, en tout cas des « manières de faire » qui pourraient relever de temps anciens ou de cultures surannées, la plupart du temps liées soit au rendement à tout prix, issu très directement d&rsquo;une société déterminée par les valeurs capitalistiques, soit aux « valeurs » d&rsquo;une société patriarcale&#8230; qui ne se rend même plus compte à quel pont cela l&rsquo;incarne !</p>
<p>Je suis à vrai dire assez agacée par des accusations, qui se multiplient, pour des faits remontant à des époques où la société, justement, n&rsquo;en était pas au point où elle en est rendue aujourd&rsquo;hui, et autorisait, tacitement, les faits aujourd’hui reprochés.<br />
Il n&rsquo;est bien sûr pas pour autant question de les approuver !</p>
<p>Il est en revanche plus qu&rsquo;étonnant qu&rsquo;après la « société » du spectacle, ce « me-too » vienne à se révéler dans des modes de fonctionnement actuels, et dans des corps de métiers où l&rsquo;on pourrait justement espérer que le sexisme n&rsquo;ait aucune place, puisque constitués a priori de personnes instruites et intelligentes.<br />
Et pourtant !!!</p>
<p>Ainsi en est-il du métier des avocats, qui, sans doute, se trouvent parfois trop emprisonnés dans les rets de la rentabilité édictée par une  société dictée par les règles du anticapitalisme. Lesquels discriminent sans vergogne, avec l&rsquo;appui de leurs instances supposément régulatrices, leurs « collaboratrices », du moment qu&rsquo;elles se trouvent enceintes !!! <a href="https://www.liberation.fr/societe/droits-des-femmes/cetait-claque-sur-claque-discriminees-a-cause-de-leur-maternite-les-avocates-en-quete-de-justice-20240530_E7QSIQDSC5GJNNXPMDIT65UNRQ/?redirected=1" target="_blank">discriminées à cause de leur maternité, les avocates en quête de justice</a></p>
<p>Que dire des carabins, donc de la profession qui nous soigne, et de leurs fresques sexistes, qui peinent à disparaître ? <a href="https://www.radiofrance.fr/franceinter/podcasts/anne-cecile-mailfert-en-toute-subjectivite/anne-cecile-mailfert-en-toute-subjectivite-du-vendredi-31-mai-2024-9160562" target="_blank">L&rsquo;hôpital fait enfin son Metoo</a></p>
<p>On croit cauchemarder, non ?</p><p>The post <a href="https://social-societal.net/me-too-partout-ethique-nulle-part/">Me-too partout ? Ethique nulle part ?</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></content:encoded>
					
		
		
			</item>
		<item>
		<title>Des prix des forfaits téléphoniques, fixes ou mobiles</title>
		<link>https://social-societal.net/des-prix-des-forfaits-telephoniques-fixes-ou-mobiles/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[bisane]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 26 May 2024 11:07:03 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[consommation]]></category>
		<category><![CDATA[tout-économique]]></category>
		<category><![CDATA[concurrence]]></category>
		<category><![CDATA[télécommunication]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>Il fut un temps, désormais assez lointain, mais somme tout assez long, où le prix de l&#8217;abonnement téléphonique était fixe&#8230; Puis vint le temps d&#8217;internet et des mobiles, où naquit le sport de la chasse au « bon forfait », à des &#8230; <a href="https://social-societal.net/des-prix-des-forfaits-telephoniques-fixes-ou-mobiles/">Continuer la lecture <span class="meta-nav">&#8594;</span></a></p>
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										<content:encoded><![CDATA[<p>Il fut un temps, désormais assez lointain, mais somme tout assez long, où le prix de l&rsquo;abonnement téléphonique était fixe&#8230;<br />
Puis vint le temps d&rsquo;internet et des mobiles, où naquit le sport de la chasse au « bon forfait », à des prix imbattables, pour la même prestation.<br />
Une courte période s&rsquo;en suivit, où l&rsquo;on a pu faire la chasse à des offres « promotionnelles » (mais souvent assorties d&rsquo;un engagement de 12, 24 ou 48 mois).</p>
<p>Qu&rsquo;en est-il désormais ?<br />
Les forfaits internet, en tant que tels, se « valent » dorénavant, à quelques euros près.<br />
A ceci près cependant qu&rsquo;ils contiennent désormais des abonnements TV (forts chers au regard du service rendu), que bien des personnes n&rsquo;utilisent même plus, puisqu&rsquo;ayant souscrit à d&rsquo;autres abonnements, qui sont accessibles de bien d&rsquo;autres manières !</p>
<p>Quant aux forfaits mobiles, sauf à vivre dans de grandes métropoles desservies par la 5G et « streamer à donf », leurs prix sont devenus sans proportion avec les services rendus, tant ils insistent, non plus du tout sur l&rsquo;utilisation téléphonique (parfois encore défectueuse dans les campagnes), mas bien plutôt sur celle des datas, pour des forfaits qui, sans doute, sont trop limités pour quelques uns, mais dépassent largement l&rsquo;utilisation régulière d&rsquo;un très grand nombre !</p>
<p>C&rsquo;est en touts cas ce à quoi a conclu <a href="https://www.ariase.com/mobile/actualite/55-des-francais-n-ont-rien-compris-et-payent-beaucoup-trop-cher-leur-forfait-mobile" target="_blank">ARIASE</a>, suite à une enquête du CREDOC et de l&rsquo;ARCEP.</p><p>The post <a href="https://social-societal.net/des-prix-des-forfaits-telephoniques-fixes-ou-mobiles/">Des prix des forfaits téléphoniques, fixes ou mobiles</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></content:encoded>
					
		
		
			</item>
		<item>
		<title>La France vue du ciel en 2026 ?</title>
		<link>https://social-societal.net/la-france-vue-du-ciel-en-2026/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[brikabrak]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 28 Apr 2024 07:49:20 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[environnement]]></category>
		<category><![CDATA[Société]]></category>
		<category><![CDATA[tout-économique]]></category>
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					<description><![CDATA[<p>A quoi ressemblera le paysage français vu du ciel en 2024 ? A une forêt d&#8217;ombrières ? Non, non, pas à une plantation de parasols&#8230; parasols à Copacabana Des ombrières ! Vous savez, ces ravissantes constructions en panneaux photovoltaïques censées &#8230; <a href="https://social-societal.net/la-france-vue-du-ciel-en-2026/">Continuer la lecture <span class="meta-nav">&#8594;</span></a></p>
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										<content:encoded><![CDATA[<p>A quoi ressemblera le paysage français vu du ciel en 2024 ? A une forêt d&rsquo;ombrières ?<br />
Non, non, pas à une plantation de parasols&#8230;</p>
<div class="mceTemp mceIEcenter" style="text-align: left;">
<dl class="wp-caption aligncenter" style="width: 478px;">
<dt class="wp-caption-dt"><a href="https://c7.alamy.com/compfr/2ajagem/rio-de-janeiro-bresil-haut-sur-la-plage-de-copacabana-montrant-parasols-colores-et-les-gens-se-detendre-sur-une-journee-d-ete-2ajagem.jpg"><img fetchpriority="high" decoding="async" class="  " title="parasols à Rio" src="https://c7.alamy.com/compfr/2ajagem/rio-de-janeiro-bresil-haut-sur-la-plage-de-copacabana-montrant-parasols-colores-et-les-gens-se-detendre-sur-une-journee-d-ete-2ajagem.jpg" alt="" width="468" height="383" /></a></dt>
<dd class="wp-caption-dd">parasols à Copacabana</dd>
</dl>
</div>
<p>Des ombrières !<br />
Vous savez, ces ravissantes constructions en panneaux photovoltaïques censées présenter 2 immenses avantages :<br />
1/ contribuer à produire de l&rsquo;électricité (celle dont nous aurons besoin pour recharger nos voitures) ;<br />
2/ mettre à l&rsquo;ombre lesdits véhicules, qui seront ainsi moins brûlants lors des périodes de canicule qui ne manqueront pas de se multiplier.</p>
<p><div style="width: 610px" class="wp-caption alignnone"><a href="https://cdn-s-www.leprogres.fr/images/614D0DA1-7A76-4210-B988-23AC64657BF8/NW_detail/le-parc-d-ombrieres-et-ses-37-620-panneaux-photovoltaiques-vus-du-ciel-photo-archives-fournie-par-neoen-1645369552.jpg"><img decoding="async" class=" " title="Ombrières de Corbas, près de Lyon" src="https://cdn-s-www.leprogres.fr/images/614D0DA1-7A76-4210-B988-23AC64657BF8/NW_detail/le-parc-d-ombrieres-et-ses-37-620-panneaux-photovoltaiques-vus-du-ciel-photo-archives-fournie-par-neoen-1645369552.jpg" alt="" width="600" height="300" /></a><p class="wp-caption-text">panneaux photovoltaïques implantés par Néoen à Corbas</p></div></p>
<p>Rien n&rsquo;est dit du recyclage de ces futures installations dans 30 ou 50 ans&#8230; ni de leurs conditions de fabrication.</p>
<p>Elles seront en tout cas rendues obligatoires par la <a title="loi accélération production d'énergies renouvelables / ombières" href="https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047294244/" target="_blank">LOI n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l&rsquo;accélération de la production d&rsquo;énergies renouvelables</a>, dès 2026 pour les parkings d&rsquo;une surface supérieure à 10 000 m², au plus tard en juillet 2028 pour ceux d&rsquo;une surface supérieure à 1 500 m² (<a href="https://terresolaire.com/Blog/reglementation-solaire/obligation-ombriere-parking/" target="_blank">Obligation d’ombrière de parking : comment s’y conformer ?</a>)<br />
.</p><p>The post <a href="https://social-societal.net/la-france-vue-du-ciel-en-2026/">La France vue du ciel en 2026 ?</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></content:encoded>
					
		
		
			</item>
		<item>
		<title>Une A 69 en trompe l&#8217;oeil ?</title>
		<link>https://social-societal.net/une-a-69-en-trompe-loeil/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[brikabrak]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 21 Apr 2024 08:24:35 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[environnement]]></category>
		<category><![CDATA[medias et information]]></category>
		<category><![CDATA[Société]]></category>
		<category><![CDATA[tout-économique]]></category>
		<guid isPermaLink="false">http://social.societal.free.fr/?p=3088</guid>

					<description><![CDATA[<p>Ce projet, vieux de 20, 30, 50 ans ? est en train de voir le jour&#8230; malgré une importante mobilisation, qui crie à l&#8217;anachronisme d&#8217;une telle infrastructure&#8230; et le soutien quasi-infaillible des élus « locaux », dont on peut se demander quels &#8230; <a href="https://social-societal.net/une-a-69-en-trompe-loeil/">Continuer la lecture <span class="meta-nav">&#8594;</span></a></p>
<p>The post <a href="https://social-societal.net/une-a-69-en-trompe-loeil/">Une A 69 en trompe l’oeil ?</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></description>
										<content:encoded><![CDATA[<p>Ce projet, vieux de 20, 30, 50 ans ? est en train de voir le jour&#8230; malgré une importante mobilisation, qui crie à l&rsquo;anachronisme d&rsquo;une telle infrastructure&#8230; et le soutien quasi-infaillible des élus « locaux », dont on peut se demander quels intérêts ils défendent, ainsi que celui, indéfectible, des laboratoires Pierre Fabre, « poumon » économique du sud Tarn.<br />
Dont acte : il fallait désenclaver cette région. Mais à quel prix ?<br />
D&rsquo;autres solutions n&rsquo;auraient-elles pas pu être envisagées ?<br />
Et pourquoi ce forcing sur la dernière ligne droite, même au moment de déclarer un moratoire, contre une mobilisation somme toute modeste des « grandes » associations de défense de l&rsquo;environnement ?<br />
Comment comprendre un tel acharnement à défendre des intérêts économiques, au détriment de celui d&rsquo;une grande partie de la population ?</p>
<p>Il n&rsquo;y a sans doute pas de réponse univoque à ces questions, et je ne prétendrais pas en apporter, tant les enjeux dépassent ma compétence ! Comme la majorité des projets de cette ampleur dépassent ceux de la compréhension du citoyen lambda.</p>
<p>Reste un constat : le gain de temps pour rallier la sous-préfecture du Tarn (Castres) à la capitale régionale (Toulouse), sera d&rsquo;autant plus tangible que le temps de trajet actuel, sur la route, sera considérablement rallongé, puisque pas moins de 12 ronds points vont être semés sur la route, et que 3 contournements de villages seront confisqués par l&rsquo;autoroute. Où l&rsquo;on peut également se demander ce qu&rsquo;en pensent les villages concernés, alors que l&rsquo;un d&rsquo;eux est déjà l&rsquo;objet d&rsquo;une circulation qu&rsquo;il a du mal à absorber&#8230;</p>
<p style="text-align: center;"><a href="https://static.wixstatic.com/media/87cfab_809240e2031646a8acc61281b10caa78~mv2.jpg/v1/fill/w_980,h_693,al_c,q_85,usm_0.66_1.00_0.01,enc_auto/Defendons_la_RN126_ronds-points.jpg"><img decoding="async" class="aligncenter" title="A69, contournements nouveaux et anciens" src="https://static.wixstatic.com/media/87cfab_809240e2031646a8acc61281b10caa78~mv2.jpg/v1/fill/w_980,h_693,al_c,q_85,usm_0.66_1.00_0.01,enc_auto/Defendons_la_RN126_ronds-points.jpg" alt="" width="588" height="416" /></a></p>
<p>Quelques étapes clés, décrites dans des sites accessibles à tous :<br />
&#8211; après bien des atermoiements et en plein Grenelle de l&rsquo;Environnement (2010), le feu vert est donné grâce à Bernard Carayon, député UMP (ex-LR), proche de Pierre Fabre ;<br />
&#8211; le projet est déclaré d&rsquo;<em>utilité publique</em> en 2018. En 2023, il échappe au <em>moratoire sur les projets autoroutiers</em>, alors que <a rel="noopener noreferrer" href="https://france3-regions.francetvinfo.fr/occitanie/tarn/albi/si-fabre-s-exprimait-ca-nous-aiderait-on-vous-dit-pourquoi-l-industriel-ne-communique-plus-au-grand-regret-des-pro-autoroute-a69-2864909.html" target="_blank">le groupe Pierre Fabre envoie un courrier</a> (chantage à l&#8217;emploi et à l&rsquo;investissement ?) et que le député Renaissance du Tarn Jean Terlier fait une <a rel="noopener noreferrer" href="https://www.ladepeche.fr/2023/09/22/le-coup-de-chaud-des-elus-du-tarn-face-a-un-risque-de-moratoire-sur-le-projet-autoroutier-de-la69-11471442.php" target="_blank">conférence de presse</a>.<br />
Il semble bien que ce dernier député ait des accointances avec le groupe Pierre Fabre, lequel aurait lui-même quelques intérêts dans la société concessionnaire, laquelle aurait elle-même quelques liens au plus haut sommet de l&rsquo;Etat.</p>
<p>Il apparaît enfin que ce contrat modestement faramineux contiendrait une clause illégale, puisque rallongé de 5 à 15 ans après la durée d&rsquo;amortissement afin de « rassurer les investisseurs » (sic !).<br />
Et que le concessionnaire aurait demandé une indemnisation de l&rsquo;Etat pour les surcoûts liés à la situation économique.<br />
On croit rêver !!!</p>
<p>Articles à la volée, et librement accessibles, dont celui qui a été la principale source d’inspiration de ce billet :<br />
&#8211; <a href="https://www.radiofrance.fr/franceinter/podcasts/secrets-d-info/secrets-d-info-du-samedi-20-avril-2024-2138441" target="blank">A69 : l’ombre de Pierre Fabre derrière l’autoroute</a><br />
&#8211; <a href="https://reporterre.net/Elus-industriels-Dans-le-Tarn-les-barons-de-l-A69" target="blank">A69 : des intérêts industriels et politiques à la manœuvre</a><br />
&#8211; <a href="https://france3-regions.francetvinfo.fr/occitanie/tarn/albi/si-fabre-s-exprimait-ca-nous-aiderait-on-vous-dit-pourquoi-l-industriel-ne-communique-plus-au-grand-regret-des-pro-autoroute-a69-2864909.html" target="blank">Autoroute Castres-Toulouse. « Si Fabre s&rsquo;exprimait ça nous aiderait », on vous dit pourquoi l&rsquo;industriel ne communique plus sur l&rsquo;A69</a><br />
&#8211; <a href="https://www.radiofrance.fr/franceinter/mobilisation-contre-l-a69-tout-comprendre-sur-le-decrie-projet-d-autoroute-entre-toulouse-et-castres-1181387" target="blank">Mobilisation contre l&rsquo;A69 : tout comprendre sur le décrié projet d&rsquo;autoroute entre Toulouse et Castres</a><br />
&#8211; <a href="https://www.lvel.fr/" target="blank">la Voie est Libre</a></p><p>The post <a href="https://social-societal.net/une-a-69-en-trompe-loeil/">Une A 69 en trompe l’oeil ?</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></content:encoded>
					
		
		
			</item>
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		<title>La déchéance du terme prononcée pour fausses déclaratons</title>
		<link>https://social-societal.net/la-decheance-du-terme-prononcee-pour-fausses-declaratons/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[bisane]]></dc:creator>
		<pubDate>Fri, 19 Apr 2024 10:15:01 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[tout-économique]]></category>
		<guid isPermaLink="false">http://social.societal.free.fr/?p=3075</guid>

					<description><![CDATA[<p>La déchéance du terme d&#8217;un crédit intervient généralement suite à des impayés. Mais le créancier dispose de cette faculté aussi dans le cas où l&#8217;emprunteur a fait de fausses déclarations pour obtenir le prêt, à condition que cela soit mentionné &#8230; <a href="https://social-societal.net/la-decheance-du-terme-prononcee-pour-fausses-declaratons/">Continuer la lecture <span class="meta-nav">&#8594;</span></a></p>
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										<content:encoded><![CDATA[<p>La <a href="https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=940.0" target="_blank">déchéance du terme</a> d&rsquo;un crédit intervient généralement suite à des impayés.</p>
<p>Mais le créancier dispose de cette faculté aussi dans le cas où l&#8217;emprunteur a fait de fausses déclarations pour obtenir le prêt, à condition que cela soit mentionné dans son contrat.</p>
<p>La commission des clauses abusives avait pourtant estimé, en 2004 (<a href="https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgccrf/boccrf/04_08/a0080018.htm#:~:text=Commission%20clauses%20abusives%20%2D%20recommandation%202004,3%20(BOCCRF%202004%2D08)&amp;text=1.,par%20la%20visite%20des%20lieux." target="_blank">Recommandation n<sup>o</sup> 2004-3 émise par la Commission des clauses abusives relative aux contrats de prêt immobilier</a>) qu&rsquo;une telle clause était abusive :</p>
<p><em>Que ces clauses qui autorisent la banque à exiger immédiatement la totalité des sommes dues, dès lors, notamment, [&#8230;] que l’une quelconque des déclarations faites par l’emprunteur ont été reconnues fausses ou inexactes sont de nature à créer un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties, [&#8230;] apparaissent significativement déséquilibrées ;</em></p>
<p>La Cour de Cassation a démenti cette appréciation à différentes reprises, en particulier en 2021 (<a href="https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000043087382?juridictionJudiciaire=Cour+de+cassation&amp;page=1&amp;pageSize=10&amp;query=18-24-297&amp;searchField=ALL&amp;searchType=ALL&amp;sortValue=DATE_DESC&amp;tab_selection=juri&amp;typePagination=DEFAULT" target="_blank">Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 20 janvier 2021, 18-24.297</a>), arrêt qui est ainsi titré :</p>
<p><em><strong>Ne crée aucun déséquilibre significatif au détriment du consommateur</strong>, la  clause qui permet au prêteur de prononcer, en l&rsquo;absence même de préavis  ou de défaillance dans le remboursement du prêt, la déchéance du terme  en raison de la fourniture de renseignements inexacts lors de la  souscription du contrat, dès lors que ceux-ci portent sur des éléments  déterminants du consentement du prêteur dans l&rsquo;octroi du concours  financier et que l&#8217;emprunteur conserve la faculté de recourir à un juge  pour contester l&rsquo;application de la clause à son égard.</em></p>
<p>Elle avait déjà statué dans le même sens en 2018 (<a href="https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000037787098?juridictionJudiciaire=Cour+de+cassation&amp;page=1&amp;pageSize=10&amp;query=17-21.625&amp;searchField=ALL&amp;searchType=ALL&amp;sortValue=DATE_DESC&amp;tab_selection=juri&amp;typePagination=DEFAULT" target="_blank">Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 28 novembre 2018, 17-21.625</a>) :</p>
<p><em>Qu&rsquo;en statuant ainsi, alors que la clause litigieuse prévoyait le  prononcé de la déchéance du terme seulement en cas de déclaration  inexacte des emprunteurs sur des éléments essentiels ayant déterminé  l&rsquo;accord de la banque ou pouvant compromettre le remboursement du prêt,  sans exclure le recours au juge, de sorte que cette stipulation, qui  visait à prévenir un défaut d&rsquo;exécution de leurs engagements par les  emprunteurs ayant manqué à l&rsquo;obligation de loyauté lors de la formation  du contrat, <strong>n&rsquo;avait pas pour objet ni pour effet de créer un  déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au  détriment des emprunteurs</strong>, la cour d&rsquo;appel a violé les dispositions du  texte susvisé ;</em></p>
<p>Elle confirme sa position dans le dernier arrêt en date (<a href="https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000045836643?juridictionJudiciaire=Cour+de+cassation&amp;page=1&amp;pageSize=10&amp;query=21-14.713&amp;searchField=ALL&amp;searchType=ALL&amp;sortValue=DATE_DESC&amp;tab_selection=juri&amp;typePagination=DEFAULT" target="_blank">Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 25 mai 2022, 21-14.713</a>) :</p>
<p><em>la déchéance du terme prononcée en raison de la communication par les  emprunteurs de renseignements inexacts au moment de la souscription du  prêt, ceux-ci étaient redevables de la somme de 273 946,48 euros devenue  intégralement exigible</em></p>
<p>Et d&rsquo;y ajouter que dans un tel contexte l&rsquo;inscription au FICP pour incident de paiement paraît totalement justifiée.</p>
<p>&nbsp;</p>
<p>Les faux et usages de faux (on ne parle pas seulement ici de « déclarations » mensongères !) sont en outre punissables par la loi, et relèvent du pénal. Il est rare que les créanciers y recourent.</p>
<p>Reste que la sanction civile peut déjà se révéler salée !</p><p>The post <a href="https://social-societal.net/la-decheance-du-terme-prononcee-pour-fausses-declaratons/">La déchéance du terme prononcée pour fausses déclaratons</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></content:encoded>
					
		
		
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		<title>Modèles de lettres de saisine de la commission de surendettement</title>
		<link>https://social-societal.net/modeles-de-lettres-de-saisine-de-la-commission-de-surendettement/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[bisane]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 14 Apr 2024 07:45:01 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[surendettement]]></category>
		<guid isPermaLink="false">http://social.societal.free.fr/?p=3055</guid>

					<description><![CDATA[<p>Vous êtes en difficulté financière et souhaitez déposer un dossier de surendettement ? Sachez que vous devez désormais envoyer votre dossier à : BANQUE DE FRANCE SURENDETTEMENT TSA 41217 75035 PARIS Cedex 01 Vous pouvez également déposer un dossier en &#8230; <a href="https://social-societal.net/modeles-de-lettres-de-saisine-de-la-commission-de-surendettement/">Continuer la lecture <span class="meta-nav">&#8594;</span></a></p>
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										<content:encoded><![CDATA[<p>Vous êtes en difficulté financière et souhaitez déposer un dossier de surendettement ?</p>
<p>Sachez que vous devez désormais envoyer votre dossier à :</p>
<p>BANQUE DE FRANCE<br />
SURENDETTEMENT<br />
TSA 41217<br />
75035 PARIS Cedex 01</p>
<p>Vous pouvez également <a href="https://accueil.banque-france.fr/index.html#/accueil" target="_blank">déposer un dossier en ligne</a>, à condition que vous soyez déposant unique.</p>
<p>Voici quelques modèles qui pourront vous aider dans votre rédaction : <strong><a rel="attachment wp-att-3056" href="http://social.societal.free.fr/?attachment_id=3056">lettres de saisine de la commission de surendettement</a></strong></p>
<p>A toutes fins utiles : <a href="https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=22247.0">Petit guide d&rsquo;aide au dépôt d&rsquo;un dossier de surendettement</a></p><p>The post <a href="https://social-societal.net/modeles-de-lettres-de-saisine-de-la-commission-de-surendettement/">Modèles de lettres de saisine de la commission de surendettement</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></content:encoded>
					
		
		
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		<item>
		<title>Ceci n&#8217;est pas un poisson !</title>
		<link>https://social-societal.net/ceci-nest-pas-un-poisson/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[brikabrak]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 01 Apr 2024 19:07:25 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[agriculture]]></category>
		<category><![CDATA[consommation]]></category>
		<category><![CDATA[tout-économique]]></category>
		<guid isPermaLink="false">http://social.societal.free.fr/?p=3048</guid>

					<description><![CDATA[<p>Il paraît que la tradition se perd, dans la presse&#8230; Il est vrai qu&#8217;à force de fake-news de plus en plus difficiles à vérifier, et de couleuvres de plus en plus difficiles à avaler, on ne sait plus trop où &#8230; <a href="https://social-societal.net/ceci-nest-pas-un-poisson/">Continuer la lecture <span class="meta-nav">&#8594;</span></a></p>
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										<content:encoded><![CDATA[<p>Il paraît que la tradition se perd, dans la presse&#8230;</p>
<p>Il est vrai qu&rsquo;à force de fake-news de plus en plus difficiles à vérifier, et de couleuvres de plus en plus difficiles à avaler, on ne sait plus trop où donner de la tête !</p>
<p>Peut-être cette année les poissons se seront-ils noyés dans le chocolat.</p>
<p>Lequel va devenir de plus en plus cher, du fait de la crise du cacao, dont le cours pourrait bientôt dépasser les 10 000 $ la tonne. Beaucoup plus cher que le pétrole, donc, mais moins que le safran ou la vanille.</p>
<p>Reste que si cette hausse est certes due en partie à une raréfaction de la matière première du fait d&rsquo;événements climatiques, elle est surtout liée à des spéculations sur les marchés internationaux, qui ne profitent bien évidemment en rien aux producteurs,qui, eux perdent sur tous les tableaux.</p>
<p>Ca vous rappelle quelque chose ?</p>
<p>&nbsp;</p><p>The post <a href="https://social-societal.net/ceci-nest-pas-un-poisson/">Ceci n’est pas un poisson !</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></content:encoded>
					
		
		
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		<title>Les économies se cachent dans les détails !</title>
		<link>https://social-societal.net/les-economies-se-cachent-dans-les-details/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[bisane]]></dc:creator>
		<pubDate>Sun, 31 Mar 2024 18:31:53 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[consommation]]></category>
		<category><![CDATA[services publics]]></category>
		<category><![CDATA[Société]]></category>
		<category><![CDATA[surendettement]]></category>
		<category><![CDATA[tout-économique]]></category>
		<category><![CDATA[Banque de France]]></category>
		<category><![CDATA[crédit]]></category>
		<category><![CDATA[FICP]]></category>
		<guid isPermaLink="false">http://social.societal.free.fr/?p=3033</guid>

					<description><![CDATA[<p>Comme le diable, me direz-vous ! Pourtant à l&#8217;heure de la chasse au gaspi, l&#8217;on peut légitimement se demander combien coûte à la Banque de France la tenue d&#8217;un fichier dont la logique financière voudrait qu&#8217;elle incombe à ceux qui &#8230; <a href="https://social-societal.net/les-economies-se-cachent-dans-les-details/">Continuer la lecture <span class="meta-nav">&#8594;</span></a></p>
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										<content:encoded><![CDATA[<p>Comme le diable, me direz-vous !</p>
<p>Pourtant à l&rsquo;heure de la chasse au gaspi, l&rsquo;on peut légitimement se demander combien coûte à la Banque de France la tenue d&rsquo;un fichier dont la logique financière voudrait qu&rsquo;elle incombe à ceux qui l&rsquo;utilisent,  à savoir les sociétés de crédits.</p>
<p>Ce qui fut le cas jusqu&rsquo;en 2020, où ces dernières devaient  <em><strong>conserver des preuves de la consultation du fichier, de son motif <span style="text-decoration: underline;">et de son résultat</span></strong>, sur un support durable</em>, s&rsquo;agissant du FICP (fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers).</p>
<p>Cette conservation incombe désormais à la Banque de France, à ceci près qu&rsquo;elle n&rsquo;est pas tenue de conserver le résultat de cette consultation&#8230;</p>
<p>Et les sociétés de crédits peuvent désormais interroger la BDF sur des informations qu&rsquo;elles pourraient elles-mêmes conserver jusqu&rsquo;à&#8230; 35 ans, pour les crédits immobiliers !!!</p>
<p>Voilà qui va leur éviter quelques frais d&rsquo;intendance, ainsi que quelques litiges devant les tribunaux, puisqu&rsquo;il se trouve qu&rsquo;ils avaient parfois du mal à produire cette <a title="obligation et modalités de consultation du FICP et DDI -déchéance droit intérêts" href="https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=18634.0" target="_blank">preuve de consultation du FICP</a>&#8230;</p><p>The post <a href="https://social-societal.net/les-economies-se-cachent-dans-les-details/">Les économies se cachent dans les détails !</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></content:encoded>
					
		
		
			</item>
		<item>
		<title>Épargner grâce à Internet, c&#8217;est possible</title>
		<link>https://social-societal.net/epargner-grace-a-internet-cest-possible/</link>
		
		<dc:creator><![CDATA[lisatremblay]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 13 Nov 2012 20:51:33 +0000</pubDate>
				<category><![CDATA[consommation]]></category>
		<guid isPermaLink="false">http://social.societal.free.fr/?p=2988</guid>

					<description><![CDATA[<p>Internet offre de précieux outils de gestion des finances ainsi que des produits dédiés qui permettent de gérer ses finances personnelles de manière très facilement…et même d’épargner ! Nous vous proposons ici, non seulement, des applications, mais aussi des produits bancaires particulièrement avantageux pour les internautes financiers en herbe.  <a href="https://social-societal.net/epargner-grace-a-internet-cest-possible/">Continuer la lecture <span class="meta-nav">&#8594;</span></a></p>
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										<content:encoded><![CDATA[<p>Internet offre de précieux outils de gestion des finances ainsi que des produits dédiés qui permettent de gérer ses finances personnelles de manière très facilement…et même d’épargner ! Nous vous proposons ici, non seulement, des applications, mais aussi des produits bancaires particulièrement avantageux pour les internautes financiers en herbe.</p>
<p><strong>1.	Les applications de gestion des finances personnelles</strong></p>
<p>Il n’est plus d’excuse pour dire que faire un suivi de ses dépenses et entrées d’argent est un casse-tête qui nécessite une certification en Excel. Désormais, grâce aux téléphones intelligents et leur renfort d’applications utiles et pratiques, il est possible de connaître son spectre de consommation, ses frais fixes et les possibilités d’épargne.</p>
<p>Ainsi, <a title="Mint" href="https://www.mint.com/">Mint</a>, est une révolution dans votre portefeuille. L’application passe votre portefeuille à la banque, de manière tellement précise pour la simple raison qu’elle se connecte de manière sécurisée à votre compte bancaire.</p>
<p>Vous pouvez ainsi voir vos postes de dépenses courants, et savoir le montant exact de vos frais fixes d’un seul coup d’œil. Ceci fait, vous pouvez déterminer les économies que vous pouvez réalisées grâce aux diagrammes de visualisation et même configurer un montant maximum pour certains postes de dépenses mensuels afin de contrôler votre budget.</p>
<p>En parallèle, vous pouvez télécharger l’application de votre institution bancaire afin de suivre en parallèle vos dépenses et effectuer des virements, notamment sur votre carte de crédit, afin d’être toujours dans les temps pour ne pas souffrir des hauts taux d’intérêt.</p>
<p>Malgré la facilité de ces outils, la  rigueur reste toujours de mise dans le suivi de vos activités bancaires : si vous ne faites pas un suivi régulier de vos activités, il vous sera difficile de dresser une bonne planification de votre épargne.</p>
<p><strong>2.	Les comptes épargnes en ligne</strong></p>
<p>Dans la même veine d’outils pratiques et faciles, nous proposons ici des produits bancaires développés parce que l’on appelle des banques virtuelles. Ces comptes sont aussi sécuritaires et garanti que leurs homologues hors ligne mais proposent des conditions plus avantageuses, en raison de leur frais de gestion réduits.</p>
<p>Ainsi, le <a title="compte celi" href="http://www.lacapitale.com/fr/particuliers/epargne-retraite-placement/compte-suisse-celi">compte CELI</a> est un compte épargne à hauts intérêts qui propose un taux de 2% avec les avantages du CELI, à savoir, être libre d’impôts dans la limite de 5000$ annuels. Vous pouvez épargner à partir du premier dollar déposé, sans frais de gestion et avec des transactions illimitées. Pour évaluer et planifier votre épargne, La Capitale propose également un calculateur d’épargne, très pratique quand il s’agit de prévoir un voyage ou un chantier de rénovation ! Voilà un produit qui propose la flexibilité du CELI et de l’Internet à son meilleur, pour tous ceux qui ont du mal à épargner.</p>
<p>Vous pouvez aussi vous orienter vers ING qui propose un <a title="ING" href="http://www.ingdirect.ca/fr/save-invest/taxfreesavingsaccounts/index.html">produit similaire</a> mais avec un taux moins intéressant, seulement 1,40%. Les conditions sont ainsi presque équivalentes.</p>
<p>Ainsi, Internet propose aux nouveaux épargnants de ne pas se sentir perdus dans une marée de produits incompréhensibles, ou alors désarmés de ne pouvoir suivre leur budget faute d’outils. Cependant, comme nous l’avons dit, la persévérance et un minimum de suivi et de planification restent indispensables pour épargner en toute sérénité !</p><p>The post <a href="https://social-societal.net/epargner-grace-a-internet-cest-possible/">Épargner grâce à Internet, c’est possible</a> first appeared on <a href="https://social-societal.net">Social et Sociétal</a>.</p>]]></content:encoded>
					
		
		
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	</channel>
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